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BROUSSET HERVE

Active
Siren399 549 609Entrepreneur individuel26000 VALENCECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSET HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 549 609. Le siège social de l'entreprise se trouve 95 A av Victor Hugo A, 26000 Valence. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de BROUSSET HERVE

Dénomination
BROUSSET HERVE
SIREN
399 549 609
SIRET (siège)
399 549 609 00028
N° TVA intracommunautaire
FR51399549609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 549 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
95 A AV VICTOR HUGO A, 26000, VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSET HERVE

Achat et revente de glaces, vienoiserie, gâteaux, confiserie, boissons non alcoolisées, par triporteur, coursier à vélo, cargot, événementiel et publicitaire.

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Finances de BROUSSET HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSET HERVE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSET HERVE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeActif

    399 549 609 00028 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 5610C

  • 26000 VALENCEFermé

    399 549 609 00010 · NAF 511T

Documents juridiques de BROUSSET HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSET HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSET HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSET HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSET HERVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BROUSSET HERVE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET HERVE ?

Le numéro SIREN de BROUSSET HERVE est 399 549 609. Le SIRET de son siège social est 399 549 609 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51399549609.

Où se situe le siège social de BROUSSET HERVE ?

Le siège social de BROUSSET HERVE est situé 95 A av Victor Hugo A, 26000 Valence.

BROUSSET HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSET HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSET HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET HERVE.

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