BROUSSET JACQUES

Active

Siren822 545 117Entrepreneur individuel64100 BAYONNE

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 822 545 117. Son siège social est situé 35 av Paul Pras Entree sur rue, 64100 Bayonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8623Z.

Fiche d'identité de BROUSSET JACQUES

INSEE

Dénomination: BROUSSET JACQUES
SIREN: 822 545 117
SIRET (siège): 822 545 117 00043
N° TVA intracommunautaire: FR80822545117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 822 545 117
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8623Z
Date de création: -
Siège social: 35 AV PAUL PRAS ENTREE SUR RUE, 64100, BAYONNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSET JACQUES

Cabinet de chirurgie dentaire, omni pratique et implantologie.

Finances de BROUSSET JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSET JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSET JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64100 BAYONNESiègeActif
822 545 117 00043 · ouvert le 05 septembre 2023 · NAF 8623Z

Documents juridiques de BROUSSET JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSET JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSET JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BROUSSET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUSSET JACQUES est 822 545 117. Le SIRET de son siège social est 822 545 117 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80822545117.

Où se situe le siège social de BROUSSET JACQUES ?

Le siège social de BROUSSET JACQUES est situé 35 av Paul Pras Entree sur rue, 64100 Bayonne.