BROUSSET JEAN
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
BROUSSET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 1980, identifié par le SIREN 319 062 360. Son siège social est situé 40 rue Jean Jaures l Oiselet, 38300 Bourgoin-Jallieu. BROUSSET JEAN relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de BROUSSET JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUSSET JEAN
- SIREN
- 319 062 360
- SIRET (siège)
- 319 062 360 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR16319062360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 062 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 12 mai 1980
- Siège social
- 40 RUE JEAN JAURES L OISELET, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSET JEAN
Activité des médecins généralistes
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Établissements de BROUSSET JEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
319 062 360 00015 · ouvert le 12 mai 1980 · NAF 8621Z
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé
319 062 360 00023 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 8621Z
- 38300 DOMARINFermé
319 062 360 00031 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 8621Z
Conformité de BROUSSET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 1980
Questions fréquentes sur BROUSSET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSET JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUSSET JEAN est 319 062 360. Le SIRET de son siège social est 319 062 360 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16319062360.
Où se situe le siège social de BROUSSET JEAN ?
Le siège social de BROUSSET JEAN est situé 40 rue Jean Jaures l Oiselet, 38300 Bourgoin-Jallieu.
BROUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET JEAN.
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