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BROUSSET JEROME

Active
Siren531 858 470Entrepreneur individuel43120 La Chapelle-d'AurecCréée le 22 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSET JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2011, identifié par le SIREN 531 858 470. Son siège social est situé 129 RTE du Moulin, 43120 La Chapelle-d'Aurec. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BROUSSET JEROME

Dénomination
BROUSSET JEROME
SIREN
531 858 470
SIRET (siège)
531 858 470 00036
N° TVA intracommunautaire
FR15531858470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 858 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
22 avril 2011
Siège social
129 RTE du Moulin, 43120, La Chapelle-d'Aurec
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUSSET JEROME

Pétanquordrome

Finances de BROUSSET JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSET JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSET JEROME

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 43120 La Chapelle-d'AurecSiègeActif

    531 858 470 00036 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 9609Z

  • 42700 FIRMINYFermé

    531 858 470 00010 · ouvert le 22 avril 2011 · NAF 4791B

  • 42230 ROCHE-LA-MOLIEREFermé

    531 858 470 00028 · ouvert le 04 octobre 2021 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BROUSSET JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSET JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSET JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSET JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSET JEROME

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-04

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-21 · Début d'activité : 2011-04-22

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2011

Questions fréquentes sur BROUSSET JEROME

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET JEROME ?

Le numéro SIREN de BROUSSET JEROME est 531 858 470. Le SIRET de son siège social est 531 858 470 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15531858470.

Où se situe le siège social de BROUSSET JEROME ?

Le siège social de BROUSSET JEROME est situé 129 RTE du Moulin, 43120 La Chapelle-d'Aurec.

BROUSSET JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSET JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSET JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET JEROME.

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