BROUSSET NICOLAS

Active

Siren804 781 433Entrepreneur individuel26740 SAUZETCréée le 18 août 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSET NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 2014, identifié par le SIREN 804 781 433. Son siège social est situé 249 Che du Moulin, 26740 Sauzet. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSET NICOLAS

INSEE

Dénomination: BROUSSET NICOLAS
SIREN: 804 781 433
SIRET (siège): 804 781 433 00011
N° TVA intracommunautaire: FR52804781433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 804 781 433
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A
Date de création: 18 août 2014
Siège social: 249 CHE DU MOULIN, 26740, SAUZET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSET NICOLAS

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Finances de BROUSSET NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSET NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSET NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26740 SAUZETSiègeActif
804 781 433 00011 · ouvert le 18 août 2014 · NAF 4312A

Documents juridiques de BROUSSET NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSET NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSET NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSET NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSET NICOLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 août 2014

Questions fréquentes sur BROUSSET NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BROUSSET NICOLAS est 804 781 433. Le SIRET de son siège social est 804 781 433 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52804781433.

Où se situe le siège social de BROUSSET NICOLAS ?

Le siège social de BROUSSET NICOLAS est situé 249 Che du Moulin, 26740 Sauzet.