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BROUSSET PASCAL

Active
Siren382 307 478Entrepreneur individuel27270 BROGLIE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 307 478, BROUSSET PASCAL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du Bosc Alix, 27270 Broglie. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSET PASCAL

Dénomination
BROUSSET PASCAL
SIREN
382 307 478
SIRET (siège)
382 307 478 00034
N° TVA intracommunautaire
FR72382307478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 307 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
-
Siège social
13 RUE DU BOSC ALIX, 27270, BROGLIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSET PASCAL

petits travaux de bricolage, petit travaux de jardinage, Maintenance, entretiens et vigilance temporaires a domicile.

Finances de BROUSSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27270 BROGLIESiègeActif

    382 307 478 00034 · ouvert le 20 juin 2023 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BROUSSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BROUSSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUSSET PASCAL est 382 307 478. Le SIRET de son siège social est 382 307 478 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72382307478.

Où se situe le siège social de BROUSSET PASCAL ?

Le siège social de BROUSSET PASCAL est situé 13 rue du Bosc Alix, 27270 Broglie.

BROUSSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSET PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET PASCAL.

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