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BROUSSET Pierre

Active
Siren953 307 188Entrepreneur individuel31370 Savères
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSET Pierre est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 953 307 188. Le siège social de l'entreprise se trouve 467 de Vignalas, 31370 Savères. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSET Pierre

Dénomination
BROUSSET Pierre
SIREN
953 307 188
SIRET (siège)
953 307 188 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57953307188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 307 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
-
Siège social
467 de Vignalas, 31370, Savères
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSET Pierre

Arbitre de rugby au niveau national, international. Préparation physique, technique, mentale. Toutes interventions liés à cette activité.

Finances de BROUSSET Pierre

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSET Pierre

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSET Pierre

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31370 SavèresSiègeActif

    953 307 188 00011 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 9319Z

Documents juridiques de BROUSSET Pierre

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSET Pierre

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSET Pierre. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSET Pierre

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET Pierre. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET Pierre n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSET Pierre

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BROUSSET Pierre

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET Pierre ?

Le numéro SIREN de BROUSSET Pierre est 953 307 188. Le SIRET de son siège social est 953 307 188 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57953307188.

Où se situe le siège social de BROUSSET Pierre ?

Le siège social de BROUSSET Pierre est situé 467 de Vignalas, 31370 Savères.

BROUSSET Pierre est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSET Pierre est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSET Pierre est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET Pierre.

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