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BROUSSET RENE

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Siren400 792 446Entrepreneur individuel37420 RIGNY USSECréée le 01 janvier 1992

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 400 792 446, BROUSSET RENE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pin, 37420 Rigny Usse. BROUSSET RENE relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).

Fiche d'identité de BROUSSET RENE

Dénomination
BROUSSET RENE
SIREN
400 792 446
SIRET (siège)
400 792 446 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76400792446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 792 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LE PIN, 37420, RIGNY USSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSET RENE

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

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Établissements de BROUSSET RENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37420 RIGNY USSESiègeActif

    400 792 446 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 5520Z

Conformité de BROUSSET RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSET RENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BROUSSET RENE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET RENE ?

Le numéro SIREN de BROUSSET RENE est 400 792 446. Le SIRET de son siège social est 400 792 446 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76400792446.

Où se situe le siège social de BROUSSET RENE ?

Le siège social de BROUSSET RENE est situé Le Pin, 37420 Rigny Usse.

BROUSSET RENE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSET RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSET RENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET RENE.

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