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BROUSSET YOANN

Active
Siren800 239 683Entrepreneur individuel42410 CHAVANAYCréée le 01 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSET YOANN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2014, identifié par le SIREN 800 239 683. Le siège social de l'entreprise se trouve Bat 20 - za de Verlieu, 42410 Chavanay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4511Z.

Fiche d'identité de BROUSSET YOANN

Dénomination
BROUSSET YOANN
SIREN
800 239 683
SIRET (siège)
800 239 683 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04800239683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 239 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
01 février 2014
Siège social
BAT 20 - ZA DE VERLIEU, 42410, CHAVANAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSET YOANN

Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Finances de BROUSSET YOANN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSET YOANN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSET YOANN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 CHAVANAYSiègeActif

    800 239 683 00017 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 4511Z

Documents juridiques de BROUSSET YOANN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSET YOANN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSET YOANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSET YOANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET YOANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET YOANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSET YOANN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2014

Questions fréquentes sur BROUSSET YOANN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET YOANN ?

Le numéro SIREN de BROUSSET YOANN est 800 239 683. Le SIRET de son siège social est 800 239 683 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04800239683.

Où se situe le siège social de BROUSSET YOANN ?

Le siège social de BROUSSET YOANN est situé Bat 20 - za de Verlieu, 42410 Chavanay.

BROUSSET YOANN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSET YOANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSET YOANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET YOANN.

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