BROUSSIER JACQUES

Active

Siren351 699 384Entrepreneur individuel30190 MoussacCréée le 12 octobre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 351 699 384, BROUSSIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 12 octobre 2026. Elle est domiciliée 1 CHE de la Jassette, 30190 Moussac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de BROUSSIER JACQUES

INSEE

Dénomination: BROUSSIER JACQUES
SIREN: 351 699 384
SIRET (siège): 351 699 384 00068
N° TVA intracommunautaire: FR64351699384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 351 699 384
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 octobre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 12 octobre 2026
Siège social: 1 CHE de la Jassette, 30190, Moussac
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSIER JACQUES

POSE DE MENUISERIES

Finances de BROUSSIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30190 MoussacSiègeActif
351 699 384 00068 · ouvert le 24 août 2026 · NAF 4332A

Documents juridiques de BROUSSIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 octobre 2026création
Date d'effet : 12 octobre 2026

Questions fréquentes sur BROUSSIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUSSIER JACQUES est 351 699 384. Le SIRET de son siège social est 351 699 384 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64351699384.

Où se situe le siège social de BROUSSIER JACQUES ?

Le siège social de BROUSSIER JACQUES est situé 1 CHE de la Jassette, 30190 Moussac.