BROUSSIER RAPHAEL

Active

Siren498 534 338Entrepreneur individuel30190 MOUSSACCréée le 19 juin 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSIER RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2007, identifié par le SIREN 498 534 338. Elle est domiciliée Mas de la Jassette, 30190 Moussac. L'entreprise déclare le code NAF 0162Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSIER RAPHAEL

INSEE

Dénomination: BROUSSIER RAPHAEL
SIREN: 498 534 338
SIRET (siège): 498 534 338 00013
N° TVA intracommunautaire: FR87498534338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 498 534 338
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0162Z
Date de création: 19 juin 2007
Siège social: MAS DE LA JASSETTE, 30190, MOUSSAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSIER RAPHAEL

MARECHAL FERRANT

Finances de BROUSSIER RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSIER RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSIER RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30190 MOUSSACSiègeActif
498 534 338 00013 · ouvert le 14 juin 2007 · NAF 0162Z

Documents juridiques de BROUSSIER RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSIER RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSIER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSIER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSIER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSIER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSIER RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 juin 2007

Questions fréquentes sur BROUSSIER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSIER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSIER RAPHAEL est 498 534 338. Le SIRET de son siège social est 498 534 338 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87498534338.

Où se situe le siège social de BROUSSIER RAPHAEL ?

Le siège social de BROUSSIER RAPHAEL est situé Mas de la Jassette, 30190 Moussac.