BROUSSILLON GERARD
Fermée1623Z · Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
BROUSSILLON GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 juin 2005 sous le numéro SIREN 483 265 799. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham Section Calbassier, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante. BROUSSILLON GERARD relève du secteur fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (code NAF 1623Z). Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.
Fiche d'identité de BROUSSILLON GERARD
INSEE- Dénomination
- BROUSSILLON GERARD
- SIREN
- 483 265 799
- SIRET (siège)
- 483 265 799 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR04483265799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 265 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1623Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
- Date de création
- 21 juin 2005
- Date de radiation
- 31 décembre 2025
- Siège social
- HAM SECTION CALBASSIER, 97140, CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de BROUSSILLON GERARD
FABRICATION DE MENUISERIE(CUISINES)
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Établissements de BROUSSILLON GERARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTESiègeFermé
483 265 799 00013 · ouvert le 13 juin 2005 · NAF 1623Z
- 97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTEFermé
483 265 799 00021 · ouvert le 08 novembre 2022 · NAF 0150Z
Conformité de BROUSSILLON GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSILLON GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSILLON GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSILLON GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 2005
Questions fréquentes sur BROUSSILLON GERARD
Quel est le numéro SIREN de BROUSSILLON GERARD ?
Le numéro SIREN de BROUSSILLON GERARD est 483 265 799. Le SIRET de son siège social est 483 265 799 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04483265799.
Où se situe le siège social de BROUSSILLON GERARD ?
Le siège social de BROUSSILLON GERARD est situé Ham Section Calbassier, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante.
BROUSSILLON GERARD est-elle toujours en activité ?
Non, BROUSSILLON GERARD n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.
BROUSSILLON GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSILLON GERARD.
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