BROUSSILLON JOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUSSILLON JOSE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1992, identifié par le SIREN 389 989 476. Elle est domiciliée Section Pelisson, 97134 Saint-Louis. Son activité principale relève du code NAF 4939A.
Fiche d'identité de BROUSSILLON JOSE
INSEE- Dénomination
- BROUSSILLON JOSE
- SIREN
- 389 989 476
- SIRET (siège)
- 389 989 476 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR30389989476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 989 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4939A
- Date de création
- 15 octobre 1992
- Siège social
- SECTION PELISSON, 97134, SAINT-LOUIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSILLON JOSE
TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS
Finances de BROUSSILLON JOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSILLON JOSE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUSSILLON JOSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97134 SAINT-LOUISSiègeActif
389 989 476 00012 · ouvert le 15 octobre 1992 · NAF 4939A
- 97134 SAINT-LOUISFermé
389 989 476 00020 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0114Z
Documents juridiques de BROUSSILLON JOSE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSILLON JOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSILLON JOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSILLON JOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSILLON JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSILLON JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSILLON JOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1992
Questions fréquentes sur BROUSSILLON JOSE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSILLON JOSE ?
Le numéro SIREN de BROUSSILLON JOSE est 389 989 476. Le SIRET de son siège social est 389 989 476 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30389989476.
Où se situe le siège social de BROUSSILLON JOSE ?
Le siège social de BROUSSILLON JOSE est situé Section Pelisson, 97134 Saint-Louis.
BROUSSILLON JOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSILLON JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSILLON JOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSILLON JOSE.
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