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BROUSSOLES

Active
Siren907 829 865SCI74560 MONNETIER-MORNEXCréée le 03 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

BROUSSOLES est une SCI immatriculée le 3 décembre 2021 sous le numéro SIREN 907 829 865. Son siège social est situé 56 Che des Dessous, 74560 Monnetier-Mornex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ADRIEN BROUSSOLES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BROUSSOLES

Dénomination
BROUSSOLES
SIREN
907 829 865
SIRET (siège)
907 829 865 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43907829865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 829 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 décembre 2021
Siège social
56 CHE DES DESSOUS, 74560, MONNETIER-MORNEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSOLES

L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de BROUSSOLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSOLES

AB

AUDREY BAUMULLER

Autre

Depuis la création (03 décembre 2021) · 4 ans

AB

ADRIEN BROUSSOLES

Gérant

Depuis la création (03 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de BROUSSOLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74560 MONNETIER-MORNEXSiègeActif

    907 829 865 00019 · ouvert le 23 novembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUSSOLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BROUSSOLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSOLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSOLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROUSSOLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUSSOLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSOLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-11-23

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2021

Questions fréquentes sur BROUSSOLES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSOLES ?

Le numéro SIREN de BROUSSOLES est 907 829 865. Le SIRET de son siège social est 907 829 865 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43907829865.

Qui dirige BROUSSOLES ?

BROUSSOLES est dirigée par ADRIEN BROUSSOLES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROUSSOLES ?

Le siège social de BROUSSOLES est situé 56 Che des Dessous, 74560 Monnetier-Mornex.

BROUSSOLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSOLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSOLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOLES.

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