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BROUSSOLLE JEAN

Active
Siren430 848 440Entrepreneur individuel13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MERCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSOLLE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 430 848 440. Son siège social est situé Rte de Cacharel, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer. Son activité principale relève du code NAF 923A.

Fiche d'identité de BROUSSOLLE JEAN

Dénomination
BROUSSOLLE JEAN
SIREN
430 848 440
SIRET (siège)
430 848 440 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59430848440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 848 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
923A
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
RTE DE CACHAREL, 13460, SAINTES-MARIES-DE-LA-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSOLLE JEAN

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Établissements de BROUSSOLLE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MERSiègeFermé

    430 848 440 00011 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 923A

Conformité de BROUSSOLLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOLLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSOLLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSOLLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BROUSSOLLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSOLLE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSOLLE JEAN est 430 848 440. Le SIRET de son siège social est 430 848 440 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59430848440.

Où se situe le siège social de BROUSSOLLE JEAN ?

Le siège social de BROUSSOLLE JEAN est situé Rte de Cacharel, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer.

BROUSSOLLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSOLLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSOLLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOLLE JEAN.

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