BROUSSON MARCELLE

Active

Siren537 375 933Entrepreneur individuel13160 CHATEAURENARDCréée le 01 octobre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 375 933, BROUSSON MARCELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 775 Che des Leques, 13160 Chateaurenard. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSON MARCELLE

INSEE

Dénomination: BROUSSON MARCELLE
SIREN: 537 375 933
SIRET (siège): 537 375 933 00018
N° TVA intracommunautaire: FR33537375933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 537 375 933
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 octobre 2011
Siège social: 775 CHE DES LEQUES, 13160, CHATEAURENARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSON MARCELLE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BROUSSON MARCELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSON MARCELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSON MARCELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13160 CHATEAURENARDSiègeActif
537 375 933 00018 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de BROUSSON MARCELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSON MARCELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSON MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSON MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSON MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSON MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSON MARCELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur BROUSSON MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSON MARCELLE ?

Le numéro SIREN de BROUSSON MARCELLE est 537 375 933. Le SIRET de son siège social est 537 375 933 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33537375933.

Où se situe le siège social de BROUSSON MARCELLE ?

Le siège social de BROUSSON MARCELLE est situé 775 Che des Leques, 13160 Chateaurenard.