BROUSSOT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUSSOT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 279 369. Le siège social de l'entreprise se trouve Kerboharne, 56310 Bubry. Son activité principale relève du code NAF 4312B.
Fiche d'identité de BROUSSOT BERNARD
INSEE- Dénomination
- BROUSSOT BERNARD
- SIREN
- 435 279 369
- SIRET (siège)
- 435 279 369 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63435279369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 279 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312B
- Date de création
- 13 avril 2001
- Siège social
- KERBOHARNE, 56310, BUBRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSOT BERNARD
TRAVAUX PUBLICS ET TRAVAUX AGRICOLES
Finances de BROUSSOT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSOT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROUSSOT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56310 BUBRYSiègeActif
435 279 369 00019 · ouvert le 05 avril 2001 · NAF 4312B
Documents juridiques de BROUSSOT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSOT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSOT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSOT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 avril 2001
Questions fréquentes sur BROUSSOT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BROUSSOT BERNARD ?
Le numéro SIREN de BROUSSOT BERNARD est 435 279 369. Le SIRET de son siège social est 435 279 369 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63435279369.
Où se situe le siège social de BROUSSOT BERNARD ?
Le siège social de BROUSSOT BERNARD est situé Kerboharne, 56310 Bubry.
BROUSSOT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSOT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOT BERNARD.
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