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BROUSSOT DANIEL

Active
Siren409 657 897Entrepreneur individuel56160 SEGLIENCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 409 657 897. Son siège social est situé Stanguen, 56160 Seglien. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de BROUSSOT DANIEL

Dénomination
BROUSSOT DANIEL
SIREN
409 657 897
SIRET (siège)
409 657 897 00016
N° TVA intracommunautaire
FR96409657897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 657 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
STANGUEN, 56160, SEGLIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSOT DANIEL

Activités de soutien aux cultures

Finances de BROUSSOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSOT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 56160 SEGLIENSiègeFermé

    409 657 897 00016 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BROUSSOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSOT DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BROUSSOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSOT DANIEL est 409 657 897. Le SIRET de son siège social est 409 657 897 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96409657897.

Où se situe le siège social de BROUSSOT DANIEL ?

Le siège social de BROUSSOT DANIEL est situé Stanguen, 56160 Seglien.

BROUSSOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOT DANIEL.

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