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BROUSSOU JEAN

Active
Siren400 763 082Entrepreneur individuel12230 SAINTE-EULALIE-DE-CERNONCréée le 20 février 1995

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSOU JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 1995 sous le numéro SIREN 400 763 082. Son siège social est situé rue Borie, 12230 Sainte-Eulalie-de-Cernon. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de BROUSSOU JEAN

Dénomination
BROUSSOU JEAN
SIREN
400 763 082
SIRET (siège)
400 763 082 00015
N° TVA intracommunautaire
FR60400763082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 763 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
20 février 1995
Siège social
RUE BORIE, 12230, SAINTE-EULALIE-DE-CERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSOU JEAN

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUSSOU JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12230 SAINTE-EULALIE-DE-CERNONSiègeActif

    400 763 082 00015 · ouvert le 20 février 1995 · NAF 0145Z

Conformité de BROUSSOU JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOU JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSOU JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSOU JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 1995

Questions fréquentes sur BROUSSOU JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSOU JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSOU JEAN est 400 763 082. Le SIRET de son siège social est 400 763 082 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60400763082.

Où se situe le siège social de BROUSSOU JEAN ?

Le siège social de BROUSSOU JEAN est situé rue Borie, 12230 Sainte-Eulalie-de-Cernon.

BROUSSOU JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSOU JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSOU JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOU JEAN.

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