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BROUSSOU JEAN

Active
Siren427 648 753Entrepreneur individuel66310 ESTAGELCréée le 01 janvier 1974

0126Z · Culture de fruits oléagineux

Enregistré sous le numéro SIREN 427 648 753, BROUSSOU JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Son siège social est situé 73 rue Mendes France, 66310 Estagel. Elle exerce une activité de culture de fruits oléagineux (code NAF 0126Z).

Fiche d'identité de BROUSSOU JEAN

Dénomination
BROUSSOU JEAN
SIREN
427 648 753
SIRET (siège)
427 648 753 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21427648753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 648 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0126Z - Culture de fruits oléagineux
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
73 RUE MENDES FRANCE, 66310, ESTAGEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSOU JEAN

Culture de fruits oléagineux,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUSSOU JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66310 ESTAGELSiègeActif

    427 648 753 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0126Z

Conformité de BROUSSOU JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOU JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSOU JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSOU JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur BROUSSOU JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSOU JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSOU JEAN est 427 648 753. Le SIRET de son siège social est 427 648 753 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21427648753.

Où se situe le siège social de BROUSSOU JEAN ?

Le siège social de BROUSSOU JEAN est situé 73 rue Mendes France, 66310 Estagel.

BROUSSOU JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSOU JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSOU JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOU JEAN.