BROUSSOU JEAN
Active0126Z · Culture de fruits oléagineux
Enregistré sous le numéro SIREN 427 648 753, BROUSSOU JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Son siège social est situé 73 rue Mendes France, 66310 Estagel. Elle exerce une activité de culture de fruits oléagineux (code NAF 0126Z).
Fiche d'identité de BROUSSOU JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUSSOU JEAN
- SIREN
- 427 648 753
- SIRET (siège)
- 427 648 753 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21427648753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 648 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0126Z - Culture de fruits oléagineux
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- 73 RUE MENDES FRANCE, 66310, ESTAGEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSOU JEAN
Culture de fruits oléagineux,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROUSSOU JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66310 ESTAGELSiègeActif
427 648 753 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0126Z
Conformité de BROUSSOU JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOU JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSOU JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSOU JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur BROUSSOU JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSOU JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUSSOU JEAN est 427 648 753. Le SIRET de son siège social est 427 648 753 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21427648753.
Où se situe le siège social de BROUSSOU JEAN ?
Le siège social de BROUSSOU JEAN est situé 73 rue Mendes France, 66310 Estagel.
BROUSSOU JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSOU JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSOU JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOU JEAN.
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