BROUSSOUS FRANCIS
Active7112A · Activité des géomètres
BROUSSOUS FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 776 765 190. Son siège social est situé Pl de l’Eglise, 46160 Cajarc. Son activité principale est activité des géomètres (code NAF 7112A).
Fiche d'identité de BROUSSOUS FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BROUSSOUS FRANCIS
- SIREN
- 776 765 190
- SIRET (siège)
- 776 765 190 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR77776765190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 765 190
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112A - Activité des géomètres
- Date de création
- -
- Siège social
- PL DE L’EGLISE, 46160, CAJARC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSOUS FRANCIS
Activité des géomètres
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Établissements de BROUSSOUS FRANCIS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 46160 CAJARCSiègeActif
776 765 190 00041 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 7112A
- 12300 DECAZEVILLEActif
776 765 190 00058 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 7112A
- 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUEFermé
776 765 190 00033 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 7112A
Conformité de BROUSSOUS FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOUS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSOUS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSOUS FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BROUSSOUS FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BROUSSOUS FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BROUSSOUS FRANCIS est 776 765 190. Le SIRET de son siège social est 776 765 190 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77776765190.
Où se situe le siège social de BROUSSOUS FRANCIS ?
Le siège social de BROUSSOUS FRANCIS est situé Pl de l’Eglise, 46160 Cajarc.
BROUSSOUS FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSOUS FRANCIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSOUS FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOUS FRANCIS.
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