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BROUSSOUS FRANCIS

Active
Siren776 765 190Entrepreneur individuel46160 CAJARC

7112A · Activité des géomètres

BROUSSOUS FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 776 765 190. Son siège social est situé Pl de l’Eglise, 46160 Cajarc. Son activité principale est activité des géomètres (code NAF 7112A).

Fiche d'identité de BROUSSOUS FRANCIS

Dénomination
BROUSSOUS FRANCIS
SIREN
776 765 190
SIRET (siège)
776 765 190 00041
N° TVA intracommunautaire
FR77776765190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 765 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112A - Activité des géomètres
Date de création
-
Siège social
PL DE L’EGLISE, 46160, CAJARC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUSSOUS FRANCIS

Activité des géomètres

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Établissements de BROUSSOUS FRANCIS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 46160 CAJARCSiègeActif

    776 765 190 00041 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 7112A

  • 12300 DECAZEVILLEActif

    776 765 190 00058 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 7112A

  • 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUEFermé

    776 765 190 00033 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 7112A

Conformité de BROUSSOUS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOUS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSOUS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSOUS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROUSSOUS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BROUSSOUS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BROUSSOUS FRANCIS est 776 765 190. Le SIRET de son siège social est 776 765 190 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77776765190.

Où se situe le siège social de BROUSSOUS FRANCIS ?

Le siège social de BROUSSOUS FRANCIS est situé Pl de l’Eglise, 46160 Cajarc.

BROUSSOUS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSOUS FRANCIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSOUS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOUS FRANCIS.