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BROUSSOUX JEAN

Active
Siren307 011 395Entrepreneur individuel30270 SAINT-JEAN-DU-GARDCréée le 14 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSOUX JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 1990, identifié par le SIREN 307 011 395. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de la Revolution, 30270 Saint-Jean-du-Gard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSOUX JEAN

Dénomination
BROUSSOUX JEAN
SIREN
307 011 395
SIRET (siège)
307 011 395 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88307011395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 011 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 1990
Siège social
PL DE LA REVOLUTION, 30270, SAINT-JEAN-DU-GARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSOUX JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUSSOUX JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSOUX JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSOUX JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30270 SAINT-JEAN-DU-GARDSiègeActif

    307 011 395 00018 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 6820B

  • 30270 SAINT-JEAN-DU-GARDFermé

    307 011 395 00042 · ouvert le 29 décembre 1999 · NAF 702C

Documents juridiques de BROUSSOUX JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSOUX JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSOUX JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSOUX JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSOUX JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSOUX JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSOUX JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 1990

Questions fréquentes sur BROUSSOUX JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSOUX JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSOUX JEAN est 307 011 395. Le SIRET de son siège social est 307 011 395 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88307011395.

Où se situe le siège social de BROUSSOUX JEAN ?

Le siège social de BROUSSOUX JEAN est situé Pl de la Revolution, 30270 Saint-Jean-du-Gard.

BROUSSOUX JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSOUX JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSOUX JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSOUX JEAN.

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