BROUSSY EMMANUELLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 490 763 646, BROUSSY EMMANUELLE est un entrepreneur individuel créé le 5 mai 2006. Elle est domiciliée Les Farguettes, 12390 Mayran. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BROUSSY EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- BROUSSY EMMANUELLE
- SIREN
- 490 763 646
- SIRET (siège)
- 490 763 646 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR21490763646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 763 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 mai 2006
- Siège social
- LES FARGUETTES, 12390, MAYRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSY EMMANUELLE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROUSSY EMMANUELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12390 MAYRANSiègeFermé
490 763 646 00018 · ouvert le 05 mai 2006 · NAF 0111Z
Conformité de BROUSSY EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSY EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSY EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSY EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 2006
Questions fréquentes sur BROUSSY EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSY EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de BROUSSY EMMANUELLE est 490 763 646. Le SIRET de son siège social est 490 763 646 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21490763646.
Où se situe le siège social de BROUSSY EMMANUELLE ?
Le siège social de BROUSSY EMMANUELLE est situé Les Farguettes, 12390 Mayran.
BROUSSY EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSY EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSY EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSY EMMANUELLE.
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