BROUSSY SYLVAIN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 940 771 801, BROUSSY SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 11 février 2025. Son siège social est situé 9 RUE du Guesclin, 94240 L'Haÿ-les-Roses. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BROUSSY SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BROUSSY SYLVAIN
- SIREN
- 940 771 801
- SIRET (siège)
- 940 771 801 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR20940771801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 771 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 11 février 2025
- Siège social
- 9 RUE du Guesclin, 94240, L'Haÿ-les-Roses
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROUSSY SYLVAIN
PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BROUSSY SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94240 L'Haÿ-les-RosesSiègeActif
940 771 801 00013 · ouvert le 30 janvier 2025 · NAF 3511Z
Conformité de BROUSSY SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSY SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 2025
Questions fréquentes sur BROUSSY SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSY SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BROUSSY SYLVAIN est 940 771 801. Le SIRET de son siège social est 940 771 801 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20940771801.
Où se situe le siège social de BROUSSY SYLVAIN ?
Le siège social de BROUSSY SYLVAIN est situé 9 RUE du Guesclin, 94240 L'Haÿ-les-Roses.
BROUSSY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSY SYLVAIN.
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