BROUST FABRICE

Active

Siren353 788 110Entrepreneur individuel45770 SARANCréée le 01 avril 1990

5610C · Restauration de type rapide

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUST FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1990, identifié par le SIREN 353 788 110. Elle est domiciliée 67 All Gabriel Faure, 45770 Saran. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de BROUST FABRICE

INSEE

Dénomination: BROUST FABRICE
SIREN: 353 788 110
SIRET (siège): 353 788 110 00024
N° TVA intracommunautaire: FR42353788110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 353 788 110
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C - Restauration de type rapide
Date de création: 01 avril 1990
Siège social: 67 ALL GABRIEL FAURE, 45770, SARAN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROUST FABRICE

Gaufres, beignets, crêpes, glaces, confiseries, boissons

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Établissements de BROUST FABRICE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

45770 SARANSiègeActif
353 788 110 00024 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 5610C
45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEFermé
353 788 110 00016 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 5610C

Documents juridiques de BROUST FABRICE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2016

Acte

Conformité de BROUST FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUST FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUST FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUST FABRICE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 février 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-01 · Début d'activité : 2014-03-01
05 novembre 2013Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1990

Questions fréquentes sur BROUST FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BROUST FABRICE ?

Le numéro SIREN de BROUST FABRICE est 353 788 110. Le SIRET de son siège social est 353 788 110 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42353788110.

Où se situe le siège social de BROUST FABRICE ?

Le siège social de BROUST FABRICE est situé 67 All Gabriel Faure, 45770 Saran.

BROUST FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUST FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUST FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUST FABRICE.

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