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BROUST SEBASTIEN

Active
Siren413 555 178Entrepreneur individuel45390 AULNAY-LA-RIVIERECréée le 01 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 555 178, BROUST SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la Vallee, 45390 Aulnay-la-Riviere. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUST SEBASTIEN

Dénomination
BROUST SEBASTIEN
SIREN
413 555 178
SIRET (siège)
413 555 178 00024
N° TVA intracommunautaire
FR44413555178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 555 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 novembre 1996
Siège social
4 RUE DE LA VALLEE, 45390, AULNAY-LA-RIVIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUST SEBASTIEN

Services d'aménagement paysager

Finances de BROUST SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUST SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUST SEBASTIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 45390 AULNAY-LA-RIVIERESiègeActif

    413 555 178 00024 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 8130Z

  • 45390 AULNAY-LA-RIVIEREActif

    413 555 178 00016 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROUST SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUST SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUST SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUST SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUST SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUST SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUST SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-06 · Début d'activité : 2008-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1996

Questions fréquentes sur BROUST SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUST SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROUST SEBASTIEN est 413 555 178. Le SIRET de son siège social est 413 555 178 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44413555178.

Où se situe le siège social de BROUST SEBASTIEN ?

Le siège social de BROUST SEBASTIEN est situé 4 rue de la Vallee, 45390 Aulnay-la-Riviere.

BROUST SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUST SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUST SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUST SEBASTIEN.

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