BROUSTAL DAMIEN
Active6831Z · Agences immobilières
BROUSTAL DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2014, identifié par le SIREN 808 433 270. Elle est domiciliée 10 rue de Forges Appt D09, 31150 Gagnac-sur-Garonne. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BROUSTAL DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BROUSTAL DAMIEN
- SIREN
- 808 433 270
- SIRET (siège)
- 808 433 270 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92808433270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 433 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 10 décembre 2014
- Siège social
- 10 RUE DE FORGES APPT D09, 31150, GAGNAC-SUR-GARONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSTAL DAMIEN
Agences immobilières
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Établissements de BROUSTAL DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31150 GAGNAC-SUR-GARONNESiègeActif
808 433 270 00010 · ouvert le 10 décembre 2014 · NAF 6831Z
Conformité de BROUSTAL DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSTAL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSTAL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSTAL DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 2014
Questions fréquentes sur BROUSTAL DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BROUSTAL DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BROUSTAL DAMIEN est 808 433 270. Le SIRET de son siège social est 808 433 270 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92808433270.
Où se situe le siège social de BROUSTAL DAMIEN ?
Le siège social de BROUSTAL DAMIEN est situé 10 rue de Forges Appt D09, 31150 Gagnac-sur-Garonne.
BROUSTAL DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSTAL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSTAL DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSTAL DAMIEN.
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