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BROUSTAL DAMIEN

Active
Siren808 433 270Entrepreneur individuel31150 GAGNAC-SUR-GARONNECréée le 10 décembre 2014

6831Z · Agences immobilières

BROUSTAL DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2014, identifié par le SIREN 808 433 270. Elle est domiciliée 10 rue de Forges Appt D09, 31150 Gagnac-sur-Garonne. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BROUSTAL DAMIEN

Dénomination
BROUSTAL DAMIEN
SIREN
808 433 270
SIRET (siège)
808 433 270 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92808433270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 433 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
10 décembre 2014
Siège social
10 RUE DE FORGES APPT D09, 31150, GAGNAC-SUR-GARONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSTAL DAMIEN

Agences immobilières

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Établissements de BROUSTAL DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31150 GAGNAC-SUR-GARONNESiègeActif

    808 433 270 00010 · ouvert le 10 décembre 2014 · NAF 6831Z

Conformité de BROUSTAL DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSTAL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSTAL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSTAL DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2014

Questions fréquentes sur BROUSTAL DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUSTAL DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROUSTAL DAMIEN est 808 433 270. Le SIRET de son siège social est 808 433 270 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92808433270.

Où se situe le siège social de BROUSTAL DAMIEN ?

Le siège social de BROUSTAL DAMIEN est situé 10 rue de Forges Appt D09, 31150 Gagnac-sur-Garonne.

BROUSTAL DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSTAL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSTAL DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSTAL DAMIEN.