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BROUSTE BERNARD

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Siren788 188 472Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 19 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 788 188 472, BROUSTE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 19 juillet 1991. Elle est domiciliée 23 rue du Val Vert, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 522C comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSTE BERNARD

Dénomination
BROUSTE BERNARD
SIREN
788 188 472
SIRET (siège)
788 188 472 00047
N° TVA intracommunautaire
FR17788188472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 188 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
522C
Date de création
19 juillet 1991
Siège social
23 RUE DU VAL VERT, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSTE BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUSTE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSTE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSTE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeFermé

    788 188 472 00047 · ouvert le 19 juillet 1991 · NAF 522C

Documents juridiques de BROUSTE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSTE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSTE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 1991

Questions fréquentes sur BROUSTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROUSTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROUSTE BERNARD est 788 188 472. Le SIRET de son siège social est 788 188 472 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17788188472.

Où se situe le siège social de BROUSTE BERNARD ?

Le siège social de BROUSTE BERNARD est situé 23 rue du Val Vert, 74000 Annecy.

BROUSTE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSTE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSTE BERNARD.

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