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BROUSTE JEANNE

Active
Siren520 341 009Entrepreneur individuel40090 SAINT-PERDONCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSTE JEANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 520 341 009. Le siège social de l'entreprise se trouve Bourg, 40090 Saint-Perdon. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BROUSTE JEANNE

Dénomination
BROUSTE JEANNE
SIREN
520 341 009
SIRET (siège)
520 341 009 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02520341009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 341 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
BOURG, 40090, SAINT-PERDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSTE JEANNE

Exploitation forestière

Finances de BROUSTE JEANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSTE JEANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSTE JEANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40090 SAINT-PERDONSiègeActif

    520 341 009 00014 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BROUSTE JEANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSTE JEANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSTE JEANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSTE JEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSTE JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSTE JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSTE JEANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BROUSTE JEANNE

Quel est le numéro SIREN de BROUSTE JEANNE ?

Le numéro SIREN de BROUSTE JEANNE est 520 341 009. Le SIRET de son siège social est 520 341 009 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02520341009.

Où se situe le siège social de BROUSTE JEANNE ?

Le siège social de BROUSTE JEANNE est situé Bourg, 40090 Saint-Perdon.

BROUSTE JEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSTE JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSTE JEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSTE JEANNE.

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