BROUSTE STEPHANE

Active

Siren797 785 540Entrepreneur individuel75014 PARISCréée le 01 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSTE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2013, identifié par le SIREN 797 785 540. Son siège social est situé 16 rue Antoine Chantin, 75014 Paris. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BROUSTE STEPHANE

INSEE

Dénomination: BROUSTE STEPHANE
SIREN: 797 785 540
SIRET (siège): 797 785 540 00015
N° TVA intracommunautaire: FR69797785540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 797 785 540
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 octobre 2013
Siège social: 16 RUE ANTOINE CHANTIN, 75014, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSTE STEPHANE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BROUSTE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSTE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSTE STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75014 PARISSiègeActif
797 785 540 00015 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de BROUSTE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSTE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSTE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSTE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSTE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSTE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSTE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur BROUSTE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROUSTE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROUSTE STEPHANE est 797 785 540. Le SIRET de son siège social est 797 785 540 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69797785540.

Où se situe le siège social de BROUSTE STEPHANE ?

Le siège social de BROUSTE STEPHANE est situé 16 rue Antoine Chantin, 75014 Paris.