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BROUSTET JACQUES

Active
Siren332 459 833100033490 SAINT-PIERRE-D'AURILLACCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSTET JACQUES est une 1000 immatriculée le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 332 459 833. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rte de Gaillard Ld Lamery, 33490 Saint-Pierre-d'Aurillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BROUSTET JACQUES

Dénomination
BROUSTET JACQUES
SIREN
332 459 833
SIRET (siège)
332 459 833 00049
N° TVA intracommunautaire
FR00332459833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 459 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
2 RTE DE GAILLARD LD LAMERY, 33490, SAINT-PIERRE-D'AURILLAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUSTET JACQUES

Culture de la vigne

Finances de BROUSTET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSTET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSTET JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 33490 SAINT-PIERRE-D'AURILLACSiègeActif

    332 459 833 00049 · ouvert le 31 décembre 1997 · NAF 0121Z

  • 33000 BORDEAUXFermé

    332 459 833 00023 · ouvert le 15 mai 1988 · NAF 511G

  • 33000 BORDEAUXFermé

    332 459 833 00031 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 721Z

Documents juridiques de BROUSTET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSTET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSTET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSTET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSTET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSTET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSTET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Marques déposées par BROUSTET JACQUES

BROUSTET JACQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU LAMERY

    N° 3794884 · Déposée le 30 décembre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 30 décembre 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BROUSTET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUSTET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUSTET JACQUES est 332 459 833. Le SIRET de son siège social est 332 459 833 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00332459833.

Où se situe le siège social de BROUSTET JACQUES ?

Le siège social de BROUSTET JACQUES est situé 2 Rte de Gaillard Ld Lamery, 33490 Saint-Pierre-d'Aurillac.

BROUSTET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSTET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSTET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSTET JACQUES.

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