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BROUT JACQUES

Active
Siren394 796 429Entrepreneur individuel13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 394 796 429. Le siège social de l'entreprise se trouve av de l'Europe residence Facultes - Studi, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. CHRISTEL NADD exerce les fonctions de héritier indivisaire de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROUT JACQUES

Dénomination
BROUT JACQUES
SIREN
394 796 429
SIRET (siège)
394 796 429 00022
N° TVA intracommunautaire
FR93394796429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 796 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
AV DE L'EUROPE RESIDENCE FACULTES - STUDI, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUT JACQUES

Location de logements

Finances de BROUT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUT JACQUES

CN

CHRISTEL NADD

Héritier indivisaire

Depuis la création (01 janvier 1979) · 47 ans

Établissements de BROUT JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    394 796 429 00022 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820A

  • 05600 RISOULActif

    394 796 429 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BROUT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUT JACQUES est 394 796 429. Le SIRET de son siège social est 394 796 429 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93394796429.

Qui dirige BROUT JACQUES ?

BROUT JACQUES est dirigée par CHRISTEL NADD, héritier indivisaire.

Où se situe le siège social de BROUT JACQUES ?

Le siège social de BROUT JACQUES est situé av de l'Europe residence Facultes - Studi, 13090 Aix-en-Provence.

BROUT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUT JACQUES.

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