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BROUT JACQUES

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Siren785 236 621Entrepreneur individuel91410 ROINVILLECréée le 01 octobre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1982 sous le numéro SIREN 785 236 621. Elle est domiciliée à Roinville (91410). Elle est rattachée au code d'activité NAF 5560.

Fiche d'identité de BROUT JACQUES

Dénomination
BROUT JACQUES
SIREN
785 236 621
SIRET (siège)
785 236 621 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79785236621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 785 236 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5560
Date de création
01 octobre 1982
Siège social
91410, ROINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUT JACQUES

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Finances de BROUT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BROUT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUT JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91410 ROINVILLESiègeFermé

    785 236 621 00013 · ouvert le 01 octobre 1982 · NAF 5560

Documents juridiques de BROUT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BROUT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1982

Questions fréquentes sur BROUT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUT JACQUES est 785 236 621. Le SIRET de son siège social est 785 236 621 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79785236621.

Où se situe le siège social de BROUT JACQUES ?

Le siège social de BROUT JACQUES est situé à Roinville (91410).

BROUT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUT JACQUES.

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