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BROUTA CONSTANT

Active
Siren837 920 289Entrepreneur individuel97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTECréée le 01 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUTA CONSTANT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2018 sous le numéro SIREN 837 920 289. Son siège social est situé Calebassier, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BROUTA CONSTANT

Dénomination
BROUTA CONSTANT
SIREN
837 920 289
SIRET (siège)
837 920 289 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59837920289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 920 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 février 2018
Siège social
CALEBASSIER, 97140, CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTA CONSTANT

Culture et élevage associés

Finances de BROUTA CONSTANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTA CONSTANT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTA CONSTANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTESiègeActif

    837 920 289 00019 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BROUTA CONSTANT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTA CONSTANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTA CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTA CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTA CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTA CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTA CONSTANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2018

Questions fréquentes sur BROUTA CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de BROUTA CONSTANT ?

Le numéro SIREN de BROUTA CONSTANT est 837 920 289. Le SIRET de son siège social est 837 920 289 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59837920289.

Où se situe le siège social de BROUTA CONSTANT ?

Le siège social de BROUTA CONSTANT est situé Calebassier, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante.

BROUTA CONSTANT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTA CONSTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTA CONSTANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTA CONSTANT.

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