BROUTA MICHEL
Active8622C · Autres activités des médecins spécialistes
Enregistré sous le numéro SIREN 318 131 141, BROUTA MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé 10 rue Henry Barbet, 76000 Rouen. BROUTA MICHEL relève du secteur autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).
Fiche d'identité de BROUTA MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROUTA MICHEL
- SIREN
- 318 131 141
- SIRET (siège)
- 318 131 141 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR56318131141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 131 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C - Autres activités des médecins spécialistes
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 10 RUE HENRY BARBET, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUTA MICHEL
Autres activités des médecins spécialistes
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Établissements de BROUTA MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
318 131 141 00018 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 8622C
Conformité de BROUTA MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUTA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUTA MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BROUTA MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROUTA MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROUTA MICHEL est 318 131 141. Le SIRET de son siège social est 318 131 141 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56318131141.
Où se situe le siège social de BROUTA MICHEL ?
Le siège social de BROUTA MICHEL est situé 10 rue Henry Barbet, 76000 Rouen.
BROUTA MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUTA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUTA MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTA MICHEL.
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