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BROUTA MICHEL

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Siren318 131 141Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 01 janvier 1980

8622C · Autres activités des médecins spécialistes

Enregistré sous le numéro SIREN 318 131 141, BROUTA MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé 10 rue Henry Barbet, 76000 Rouen. BROUTA MICHEL relève du secteur autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).

Fiche d'identité de BROUTA MICHEL

Dénomination
BROUTA MICHEL
SIREN
318 131 141
SIRET (siège)
318 131 141 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56318131141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 131 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C - Autres activités des médecins spécialistes
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
10 RUE HENRY BARBET, 76000, ROUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTA MICHEL

Autres activités des médecins spécialistes

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Établissements de BROUTA MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    318 131 141 00018 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 8622C

Conformité de BROUTA MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUTA MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BROUTA MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROUTA MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROUTA MICHEL est 318 131 141. Le SIRET de son siège social est 318 131 141 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56318131141.

Où se situe le siège social de BROUTA MICHEL ?

Le siège social de BROUTA MICHEL est situé 10 rue Henry Barbet, 76000 Rouen.

BROUTA MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTA MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTA MICHEL.