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BROUTARD LEON

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Siren446 512 717Entrepreneur individuel59570 BAVAYCréée le 01 janvier 1965

BROUTARD LEON est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1965 sous le numéro SIREN 446 512 717. Elle est domiciliée De Mons, 59570 Bavay. Son activité principale relève du code NAF 014A.

Fiche d'identité de BROUTARD LEON

Dénomination
BROUTARD LEON
SIREN
446 512 717
SIRET (siège)
446 512 717 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76446512717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 446 512 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014A
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
DE MONS, 59570, BAVAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTARD LEON

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Établissements de BROUTARD LEON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59570 BAVAYSiègeFermé

    446 512 717 00013 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 014A

Conformité de BROUTARD LEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTARD LEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTARD LEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUTARD LEON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur BROUTARD LEON

Quel est le numéro SIREN de BROUTARD LEON ?

Le numéro SIREN de BROUTARD LEON est 446 512 717. Le SIRET de son siège social est 446 512 717 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76446512717.

Où se situe le siège social de BROUTARD LEON ?

Le siège social de BROUTARD LEON est situé De Mons, 59570 Bavay.

BROUTARD LEON est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTARD LEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTARD LEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTARD LEON.