BROUTCHOUX DANIEL

Active

Siren532 681 889Entrepreneur individuel17220 LA JARRIECréée le 01 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 532 681 889, BROUTCHOUX DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la Madeleine, 17220 La Jarrie. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUTCHOUX DANIEL

INSEE

Dénomination: BROUTCHOUX DANIEL
SIREN: 532 681 889
SIRET (siège): 532 681 889 00012
N° TVA intracommunautaire: FR70532681889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 681 889
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: 4 RUE DE LA MADELEINE, 17220, LA JARRIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUTCHOUX DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BROUTCHOUX DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTCHOUX DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTCHOUX DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17220 LA JARRIESiègeActif
532 681 889 00012 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de BROUTCHOUX DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTCHOUX DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTCHOUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTCHOUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTCHOUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTCHOUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTCHOUX DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur BROUTCHOUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROUTCHOUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROUTCHOUX DANIEL est 532 681 889. Le SIRET de son siège social est 532 681 889 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70532681889.

Où se situe le siège social de BROUTCHOUX DANIEL ?

Le siège social de BROUTCHOUX DANIEL est situé 4 rue de la Madeleine, 17220 La Jarrie.