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BROUTE ARNAUD

Active
Siren804 285 278Entrepreneur individuel69620 TERNANDCréée le 24 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUTE ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 septembre 2015 sous le numéro SIREN 804 285 278. Le siège social de l'entreprise se trouve La Rejoniere, 69620 Ternand. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUTE ARNAUD

Dénomination
BROUTE ARNAUD
SIREN
804 285 278
SIRET (siège)
804 285 278 00029
N° TVA intracommunautaire
FR52804285278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 285 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
24 septembre 2015
Siège social
LA REJONIERE, 69620, TERNAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUTE ARNAUD

Paysagiste création entretien d'espaces verts achat vente et production de plantes ornementales petite maçonnerie paysagère formations et visites de jardins

Finances de BROUTE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTE ARNAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69620 TERNANDSiègeActif

    804 285 278 00029 · ouvert le 07 décembre 2017 · NAF 8130Z

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé

    804 285 278 00011 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BROUTE ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTE ARNAUD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-09-01

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2015

Questions fréquentes sur BROUTE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BROUTE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BROUTE ARNAUD est 804 285 278. Le SIRET de son siège social est 804 285 278 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52804285278.

Où se situe le siège social de BROUTE ARNAUD ?

Le siège social de BROUTE ARNAUD est situé La Rejoniere, 69620 Ternand.

BROUTE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTE ARNAUD.

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