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BROUTE CLAIRE

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Siren753 717 438Entrepreneur individuel31480 PELLEPORTCréée le 09 juin 2011

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUTE CLAIRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juin 2011 sous le numéro SIREN 753 717 438. Son siège social est situé Toutoul, 31480 Pelleport. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de BROUTE CLAIRE

Dénomination
BROUTE CLAIRE
SIREN
753 717 438
SIRET (siège)
753 717 438 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70753717438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 717 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
09 juin 2011
Siège social
TOUTOUL, 31480, PELLEPORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTE CLAIRE

Vente à domicile

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Établissements de BROUTE CLAIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31480 PELLEPORTSiègeActif

    753 717 438 00018 · ouvert le 09 juin 2011 · NAF 4799A

Conformité de BROUTE CLAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTE CLAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTE CLAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUTE CLAIRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2011

Questions fréquentes sur BROUTE CLAIRE

Quel est le numéro SIREN de BROUTE CLAIRE ?

Le numéro SIREN de BROUTE CLAIRE est 753 717 438. Le SIRET de son siège social est 753 717 438 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70753717438.

Où se situe le siège social de BROUTE CLAIRE ?

Le siège social de BROUTE CLAIRE est situé Toutoul, 31480 Pelleport.

BROUTE CLAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTE CLAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTE CLAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTE CLAIRE.

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