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BROUTE FABIENNE

Active
Siren440 562 999Entrepreneur individuel72000 LE MANSCréée le 08 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUTE FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 562 999. Son siège social est situé 15 rue de Saint Aubin, 72000 Le Mans. L'entreprise déclare le code NAF 553B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUTE FABIENNE

Dénomination
BROUTE FABIENNE
SIREN
440 562 999
SIRET (siège)
440 562 999 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86440562999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 562 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553B
Date de création
08 janvier 2002
Siège social
15 RUE DE SAINT AUBIN, 72000, LE MANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTE FABIENNE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUTE FABIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTE FABIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTE FABIENNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 72000 LE MANSSiègeFermé

    440 562 999 00019 · ouvert le 08 janvier 2002 · NAF 553B

Documents juridiques de BROUTE FABIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTE FABIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTE FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTE FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTE FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTE FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTE FABIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2002

Questions fréquentes sur BROUTE FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de BROUTE FABIENNE ?

Le numéro SIREN de BROUTE FABIENNE est 440 562 999. Le SIRET de son siège social est 440 562 999 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86440562999.

Où se situe le siège social de BROUTE FABIENNE ?

Le siège social de BROUTE FABIENNE est situé 15 rue de Saint Aubin, 72000 Le Mans.

BROUTE FABIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTE FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTE FABIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTE FABIENNE.

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