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Brouté Franck

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Siren384 249 389Entrepreneur individuel76300 Sotteville-lès-RouenCréée le 19 septembre 2024

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Brouté Franck est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2024, identifié par le SIREN 384 249 389. Elle est domiciliée 51 RUE Pierre Sémard, 76300 Sotteville-lès-Rouen. Brouté Franck relève du secteur autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).

Fiche d'identité de Brouté Franck

Dénomination
Brouté Franck
SIREN
384 249 389
SIRET (siège)
384 249 389 00022
N° TVA intracommunautaire
FR82384249389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 249 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
19 septembre 2024
Siège social
51 RUE Pierre Sémard, 76300, Sotteville-lès-Rouen
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Brouté Franck

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Établissements de Brouté Franck

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76300 Sotteville-lès-RouenSiègeActif

    384 249 389 00022 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 5320Z

Conformité de Brouté Franck

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brouté Franck. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brouté Franck n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Brouté Franck

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2024

Questions fréquentes sur Brouté Franck

Quel est le numéro SIREN de Brouté Franck ?

Le numéro SIREN de Brouté Franck est 384 249 389. Le SIRET de son siège social est 384 249 389 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82384249389.

Où se situe le siège social de Brouté Franck ?

Le siège social de Brouté Franck est situé 51 RUE Pierre Sémard, 76300 Sotteville-lès-Rouen.

Brouté Franck est-elle toujours en activité ?

Oui, Brouté Franck est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brouté Franck est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brouté Franck.