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BROUTE JOELLE

Active
Siren323 201 459Entrepreneur individuel31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 323 201 459, BROUTE JOELLE est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 1 rue de l'Obier, 31650 Saint-Orens-de-Gameville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BROUTE JOELLE

Dénomination
BROUTE JOELLE
SIREN
323 201 459
SIRET (siège)
323 201 459 00027
N° TVA intracommunautaire
FR52323201459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 201 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
-
Siège social
1 RUE DE L'OBIER, 31650, SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUTE JOELLE

Élevage d'autres animaux

Finances de BROUTE JOELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTE JOELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTE JOELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLESiègeActif

    323 201 459 00027 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 0149Z

  • 31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLEFermé

    323 201 459 00019 · NAF 6009

Documents juridiques de BROUTE JOELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTE JOELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTE JOELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTE JOELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTE JOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTE JOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTE JOELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROUTE JOELLE

Quel est le numéro SIREN de BROUTE JOELLE ?

Le numéro SIREN de BROUTE JOELLE est 323 201 459. Le SIRET de son siège social est 323 201 459 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52323201459.

Où se situe le siège social de BROUTE JOELLE ?

Le siège social de BROUTE JOELLE est situé 1 rue de l'Obier, 31650 Saint-Orens-de-Gameville.

BROUTE JOELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTE JOELLE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTE JOELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTE JOELLE.

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