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BROUTE PASCAL

Active
Siren400 829 768Entrepreneur individuel27730 EPIEDSCréée le 01 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUTE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1993, identifié par le SIREN 400 829 768. Elle est domiciliée rue du 8 Mai 1945, 27730 Epieds. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUTE PASCAL

Dénomination
BROUTE PASCAL
SIREN
400 829 768
SIRET (siège)
400 829 768 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07400829768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 829 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 mai 1993
Siège social
RUE DU 8 MAI 1945, 27730, EPIEDS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTE PASCAL

Ecole de dressage, loueur d'équidés.

Finances de BROUTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27730 EPIEDSSiègeActif

    400 829 768 00011 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 0143Z

Documents juridiques de BROUTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1993

Questions fréquentes sur BROUTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUTE PASCAL est 400 829 768. Le SIRET de son siège social est 400 829 768 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07400829768.

Où se situe le siège social de BROUTE PASCAL ?

Le siège social de BROUTE PASCAL est situé rue du 8 Mai 1945, 27730 Epieds.

BROUTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTE PASCAL.

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