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BROUTE RACHID

Active
Siren514 963 057Entrepreneur individuel19170 VIAMCréée le 20 septembre 2009

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUTE RACHID est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 963 057. Elle est domiciliée La Moratille, 19170 Viam. Elle exerce une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de BROUTE RACHID

Dénomination
BROUTE RACHID
SIREN
514 963 057
SIRET (siège)
514 963 057 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59514963057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 963 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
20 septembre 2009
Siège social
LA MORATILLE, 19170, VIAM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTE RACHID

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

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Établissements de BROUTE RACHID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19170 VIAMSiègeActif

    514 963 057 00013 · ouvert le 20 septembre 2009 · NAF 4312A

Conformité de BROUTE RACHID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTE RACHID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTE RACHID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUTE RACHID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2009

Questions fréquentes sur BROUTE RACHID

Quel est le numéro SIREN de BROUTE RACHID ?

Le numéro SIREN de BROUTE RACHID est 514 963 057. Le SIRET de son siège social est 514 963 057 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59514963057.

Où se situe le siège social de BROUTE RACHID ?

Le siège social de BROUTE RACHID est situé La Moratille, 19170 Viam.

BROUTE RACHID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTE RACHID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTE RACHID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTE RACHID.

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