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BROUTE STEPHANE

Active
Siren407 951 854Entrepreneur individuel19270 SADROCCréée le 02 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 951 854, BROUTE STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve La Fonsalade, 19270 Sadroc. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUTE STEPHANE

Dénomination
BROUTE STEPHANE
SIREN
407 951 854
SIRET (siège)
407 951 854 00048
N° TVA intracommunautaire
FR75407951854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 951 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
02 juillet 1996
Siège social
LA FONSALADE, 19270, SADROC
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROUTE STEPHANE

Achat vente véhicules d'occasion et matériels divers, pièces détachées d'occasion, import export France et étranger. Démarchage ramassage et livraison à domicile de véhicules convoyage remorquage prestataire de services

Finances de BROUTE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTE STEPHANE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 19270 SADROCSiègeActif

    407 951 854 00048 · ouvert le 07 juillet 2005 · NAF 4511Z

  • 19130 OBJATFermé

    407 951 854 00014 · ouvert le 02 juillet 1996 · NAF 501Z

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEFermé

    407 951 854 00022 · ouvert le 07 juillet 2005 · NAF 501Z

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEFermé

    407 951 854 00030 · ouvert le 22 février 2006 · NAF 4511Z

Documents juridiques de BROUTE STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTE STEPHANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1996

Questions fréquentes sur BROUTE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROUTE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROUTE STEPHANE est 407 951 854. Le SIRET de son siège social est 407 951 854 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75407951854.

Où se situe le siège social de BROUTE STEPHANE ?

Le siège social de BROUTE STEPHANE est situé La Fonsalade, 19270 Sadroc.

BROUTE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTE STEPHANE.

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