Brouté Stéphane

Active

Siren931 084 313Entrepreneur individuel04300 ForcalquierCréée le 16 juillet 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Brouté Stéphane est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juillet 2024 sous le numéro SIREN 931 084 313. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE Bérenger, 04300 Forcalquier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de Brouté Stéphane

INSEE

Dénomination: Brouté Stéphane
SIREN: 931 084 313
SIRET (siège): 931 084 313 00010
N° TVA intracommunautaire: FR17931084313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 931 084 313
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 16 juillet 2024
Siège social: 7 RUE Bérenger, 04300, Forcalquier
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Brouté Stéphane

Encadrement d'activités d'eau vive et des activités du cyclisme.

Finances de Brouté Stéphane

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brouté Stéphane

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brouté Stéphane

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

04300 ForcalquierSiègeActif
931 084 313 00010 · ouvert le 20 juillet 2024 · NAF 9329Z

Documents juridiques de Brouté Stéphane

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Brouté Stéphane

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brouté Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brouté Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brouté Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brouté Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brouté Stéphane

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 16 juillet 2024

Questions fréquentes sur Brouté Stéphane

Quel est le numéro SIREN de Brouté Stéphane ?

Le numéro SIREN de Brouté Stéphane est 931 084 313. Le SIRET de son siège social est 931 084 313 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17931084313.

Où se situe le siège social de Brouté Stéphane ?

Le siège social de Brouté Stéphane est situé 7 RUE Bérenger, 04300 Forcalquier.