BROUTECHOUX Damien

Active

Siren105 938 542Entrepreneur individuel89560 Courson-les-CarrièresCréée le 07 juillet 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUTECHOUX Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juillet 2026 sous le numéro SIREN 105 938 542. Son siège social est situé 17 rue du Verger, 89560 Courson-les-Carrières. Son activité principale relève du code NAF 9522Z.

Fiche d'identité de BROUTECHOUX Damien

INSEE

Dénomination: BROUTECHOUX Damien
SIREN: 105 938 542
SIRET (siège): 105 938 542 00013
N° TVA intracommunautaire: FR85105938542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 105 938 542
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9522Z
Date de création: 07 juillet 2026
Siège social: 17 RUE DU VERGER, 89560, Courson-les-Carrières
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUTECHOUX Damien

Réparation d'appareils électroménagers

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Finances de BROUTECHOUX Damien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTECHOUX Damien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUTECHOUX Damien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89560 Courson-les-CarrièresSiègeActif
105 938 542 00013 · ouvert le 24 juin 2026 · NAF 9522Z

Documents juridiques de BROUTECHOUX Damien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTECHOUX Damien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTECHOUX Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTECHOUX Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTECHOUX Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTECHOUX Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTECHOUX Damien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2026création
Date d'effet : 07 juillet 2026

Questions fréquentes sur BROUTECHOUX Damien

Quel est le numéro SIREN de BROUTECHOUX Damien ?

Le numéro SIREN de BROUTECHOUX Damien est 105 938 542. Le SIRET de son siège social est 105 938 542 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85105938542.

Où se situe le siège social de BROUTECHOUX Damien ?

Le siège social de BROUTECHOUX Damien est situé 17 rue du Verger, 89560 Courson-les-Carrières.