BROUTECHOUX DANIEL

Active

Siren529 859 357Entrepreneur individuel58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRECréée le 31 décembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUTECHOUX DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2010 sous le numéro SIREN 529 859 357. Elle est domiciliée Les Vignes des Rivieres residence Medicalisee, 58200 Cosne-cours-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROUTECHOUX DANIEL

INSEE

Dénomination: BROUTECHOUX DANIEL
SIREN: 529 859 357
SIRET (siège): 529 859 357 00012
N° TVA intracommunautaire: FR89529859357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 529 859 357
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 31 décembre 2010
Siège social: LES VIGNES DES RIVIERES RESIDENCE MEDICALISEE, 58200, COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUTECHOUX DANIEL

Location de logements

Finances de BROUTECHOUX DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTECHOUX DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTECHOUX DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRESiègeActif
529 859 357 00012 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUTECHOUX DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTECHOUX DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTECHOUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTECHOUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTECHOUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTECHOUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTECHOUX DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 2010

Questions fréquentes sur BROUTECHOUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROUTECHOUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROUTECHOUX DANIEL est 529 859 357. Le SIRET de son siège social est 529 859 357 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89529859357.

Où se situe le siège social de BROUTECHOUX DANIEL ?

Le siège social de BROUTECHOUX DANIEL est situé Les Vignes des Rivieres residence Medicalisee, 58200 Cosne-cours-sur-Loire.