BROUTIER JEAN-GUY

Active

Siren409 675 071Entrepreneur individuel16140 ORADOURCréée le 31 décembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUTIER JEAN-GUY est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1988 sous le numéro SIREN 409 675 071. Son siège social est situé Germeville, 16140 Oradour. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROUTIER JEAN-GUY

INSEE

Dénomination: BROUTIER JEAN-GUY
SIREN: 409 675 071
SIRET (siège): 409 675 071 00016
N° TVA intracommunautaire: FR14409675071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 675 071
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 31 décembre 1988
Siège social: GERMEVILLE, 16140, ORADOUR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUTIER JEAN-GUY

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUTIER JEAN-GUY

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTIER JEAN-GUY

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTIER JEAN-GUY

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16140 ORADOURSiègeActif
409 675 071 00016 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROUTIER JEAN-GUY

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTIER JEAN-GUY

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTIER JEAN-GUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTIER JEAN-GUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTIER JEAN-GUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTIER JEAN-GUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTIER JEAN-GUY

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur BROUTIER JEAN-GUY

Quel est le numéro SIREN de BROUTIER JEAN-GUY ?

Le numéro SIREN de BROUTIER JEAN-GUY est 409 675 071. Le SIRET de son siège social est 409 675 071 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14409675071.

Où se situe le siège social de BROUTIER JEAN-GUY ?

Le siège social de BROUTIER JEAN-GUY est situé Germeville, 16140 Oradour.