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BROUTIER PASCAL

Active
Siren353 558 448Entrepreneur individuel07370 SARRASCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 353 558 448, BROUTIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier Julia, 07370 Sarras. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUTIER PASCAL

Dénomination
BROUTIER PASCAL
SIREN
353 558 448
SIRET (siège)
353 558 448 00018
N° TVA intracommunautaire
FR47353558448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 558 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
QUARTIER JULIA, 07370, SARRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUTIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07370 SARRASSiègeActif

    353 558 448 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BROUTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUTIER PASCAL est 353 558 448. Le SIRET de son siège social est 353 558 448 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47353558448.

Où se situe le siège social de BROUTIER PASCAL ?

Le siège social de BROUTIER PASCAL est situé Quartier Julia, 07370 Sarras.

BROUTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTIER PASCAL.

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